Fahrbahnbegrenzung

Brevet suisse · CH696002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696002
Numéro de demande
CH002346/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2001
Publié
15 nov. 2006
Délivré
15 nov. 2006
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 15/12 (2006.01)
E01F 13/04 (2006.01)
E01F 9/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2006

    Rectifié

    Titulaire
    Aquarius, R.S. Wegerer, Versicherungsbüro, Bahnhofstrasse 4, 6052 Hergiswil → Aquarius, R.S. Wegerer, Versicherungsbüro, Bahnhofstrasse 4, 6052 Hergiswil, SLIFT Hebezeuge GmbH + Co. KG, Daimlerstrasse 16, 75233 Tiefenbronn, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.