Rotor für eine elektrische Maschine

Brevet suisse · CH696050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696050
Numéro de demande
CH001409/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2002
Publié
30 nov. 2006
Délivré
30 nov. 2006
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 30 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    ALSTOM (Switzerland) Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Dr. Oliver Drubel

5415 Nussbaumen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.