Uhr mit einer Multifunktionskrone
Brevet suisse · CH696174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696174
- Numéro de demande
- CH000788/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2002
- Publié
- 31 janv. 2007
- Délivré
- 31 janv. 2007
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 3 mars 2017
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 03.03.2017
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 10 mars 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 10.03.2015
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 5 mars 2014
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 4 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Isler, Postfach 2402, 6342 Baar → ISLER & ISLER, Postfach 2402, 6342 Baar
Publié dans Swissreg le 04.08.2009
2 entrées antérieures
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Isler, Postfach 2402, 6342 Baar
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.