Baignoire polyvalente pour bébé
Brevet suisse · CH696228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696228
- Numéro de demande
- CH001928/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2002
- Publié
- 28 févr. 2007
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/074 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Me Olivier COUCHEPIN, Place Centrale 9, 1920 Martigny
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 déc. 2007
Transféré
- Titulaire
- Angela Prada Cretton, Vison, 1906 Charrat → Bernard Couchepin, Rue de pra-Michaud 32, 1936 Verbier
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Reynold Mueller, rte du Belvédère 8, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Mandataire
Me Olivier COUCHEPIN
1920 Martigny
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.