Procédé de traitement de structures en béton armé

Brevet suisse · CH696237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696237
Numéro de demande
CH000640/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2003
Publié
28 févr. 2007
Délivré
28 févr. 2007
Radié
9 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C04B 41/46 (2006.01)
C04B 41/49 (2006.01)
C04B 41/64 (2006.01)
C23F 11/167 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.04.2023

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ARTS TECHNOLOGY SA

Arts Technology S.A.

38, route du Bois-de-Bay, 1242 Satigny

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Theophil Markus Lutz

1110 Morges

Christian Chevret

74380 Cranves Sales, FR

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