Montre munie d'éléments de décoration mobiles

Brevet suisse · CH696918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696918
Numéro de demande
CH001227/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2003
Publié
31 janv. 2008
Délivré
31 janv. 2008
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2003/001260 07.04.2003
Publication PCT
WO2004/090648 21.10.2004
Fascicules
31.01.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Sarcar Tramex SA

41a, route de Chêne, 1208 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Alain Guyot

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.