Fräsrädchen zu einer Bodenfräsmaschine
Brevet suisse · CH696975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696975
- Numéro de demande
- CH001817/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2001
- Publié
- 29 févr. 2008
- Délivré
- 29 févr. 2008
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 23/088 (2006.01)B28D 1/18 (2006.01)
- Fascicules
- 29.02.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.