Procédé et dispositif pour la cuisson d'un mets

Brevet suisse · CH696996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696996
Numéro de demande
CH001942/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2006
Publié
14 mars 2008
Délivré
14 mars 2008
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/01 (2006.01)
A47J 37/04 (2006.01)
Fascicules
14.03.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Bien-Air Holding SA

Länggasse 60, 2500 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Vincent Mosimann

2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.