Chaussure de sport avec décoration
Brevet suisse · CH696997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696997
- Numéro de demande
- CH000419/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2004
- Publié
- 14 mars 2008
- Délivré
- 14 mars 2008
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)B29D 31/518 (2006.01)
- Fascicules
- 14.03.2008 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Peter Cagliari
31044 Montebelluna/TV, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.