Machine de perçage à main et à outils multiples

Brevet suisse · CH697003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697003
Numéro de demande
CH000293/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2003
Publié
14 mars 2008
Délivré
14 mars 2008
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 45/02 (2006.01)
B23B 39/16 (2006.01)
Fascicules
14.03.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 2 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

    Publié dans Swissreg le 02.10.2015

  4. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Gianni De Donno

2504 Bienne

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

RUE SAINT-HONORE 1 CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

Inventeur

Gianni De Donno

2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.