Spindel für Spinn- oder Zwirnmaschinen
Brevet suisse · CH697010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697010
- Numéro de demande
- CH001581/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2004
- Publié
- 14 mars 2008
- Délivré
- 14 mars 2008
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 103 48 893.6 15.10.2003
- Fascicules
- 14.03.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 5 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 30 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Novibra GmbH, Donzdorfer Strasse 4, D-73079 Süssen, Allemagne → Maschinenfabrik Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 30.07.2013
- 30 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2013
- 3 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.11.2009
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Gerd Stahlecker
73054 Eislingen/Fils, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.