Beleuchtungssystem

Brevet suisse · CH697441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697441
Numéro de demande
CH001824/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2003
Publié
15 oct. 2008
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2006.01)
F21V 5/00 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Fascicules
15.10.2008 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

Kurt Hedinger

6562 Soazza

Mandataire

Daniel Lüttin

6275 Ballwil

Inventeur

Kurt Hedinger

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.