Elektrischer Koppelbaustein

Brevet suisse · CH697451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697451
Numéro de demande
CH000451/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2005
Publié
31 oct. 2008
Délivré
31 oct. 2008
Radié
16 mars 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01R 9/26 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
Priorité
DE 10 2004 013 757.9 20.03.2004
Fascicules
31.10.2008 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.03.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 16.03.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 10 janv. 2009

    Transféré

    Titulaire
    RIA-BTR Produktions GmbH, Ottilienstrasse 9, 78176 Blumberg, Allemagne → MC Technology GmbH, Ottilienstrasse 9, 78176 Blumberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.01.2009

  5. 31 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2008

Parties

Titulaire

MC Technology GmbH

Ottilienstrasse 9, 78176 Blumberg, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Walter, Frank

78176 Blumberg, DE

Peter Stiegeler

78199 Bräunlingen, DE

Rolf Sticker

78166 Donaueschingen, DE

Stefanie Berger

78176 Blumberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.