Mouvement de montre comportant deux régulateurs

Brevet suisse · CH697529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697529
Numéro de demande
CH002119/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2004
Publié
28 nov. 2008
Délivré
28 nov. 2008
Radié
21 déc. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Fascicules
28.11.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    21.12.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 21.12.2024

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 28 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Stephen Edward Methuen Stephen

2400 Le Locle

Robert Greubel

2523 Lignières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.