Machine à coudre

Brevet suisse · CH697617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697617
Numéro de demande
CH000051/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2004
Publié
31 déc. 2008
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 27/14 (2006.01)
Priorité
JP 2003-014018 22.01.2003
Fascicules
31.12.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Yamato Mishin Seizo Kabushiki Kaisha

4-12, Nishi-Temma 4-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0047, JP

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Yasuo Kanegawa c/o Yamato Mishin Seizo Kabushiki Kaisha

Toyonaka-shi, Osaka 560-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.