Machine et procédé pour angler ou guillocher

Brevet suisse · CH697657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697657
Numéro de demande
CH000440/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2006
Publié
31 déc. 2008
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
B44B 3/02 (2006.01)
Fascicules
31.12.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Almac S.A.

ALMAC SA

Bd des Eplatures 39, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Lucieb Cassotti

2300 La Chaux-de-Fonds

Roland Gutknecht

2046 Fontaines

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.