Treibstangenschloss
Brevet suisse · CH697987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697987
- Numéro de demande
- CH001335/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2005
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05C 9/04 (2006.01)
- Fascicules
- 15.04.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 5 juil. 2011
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 05.07.2011
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 30 avr. 2010
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 22 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Kuno Schwander, Drosselstrasse 29, 4103 Bottmingen → Kuno Schwander, Patentanwalt, Postfach 508, 4103 Bottmingen
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.