Mécanisme de sonnerie à répétition

Brevet suisse · CH698019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698019
Numéro de demande
CH001212/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2004
Publié
30 avr. 2009
Délivré
30 avr. 2009
Radié
19 juil. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
Fascicules
30.04.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.07.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  4. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  6. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  7. 1 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.01.2013

  8. 31 mars 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kari Voutilainen, Champ du Jour 25, 2112 Môtiers NE → Kari Voutilainen, Comblémine 2, 2112 Môtiers

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

1 entrée antérieure
  1. 30 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

Parties

Titulaire

Kari Voutilainen

2112 Môtiers

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Kari Voutilainen

2112 Môtiers NE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.