Dispositif et procédé de sciage par fil
Brevet suisse · CH698130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698130
- Numéro de demande
- CH000139/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2005
- Publié
- 29 mai 2009
- Délivré
- 29 mai 2009
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 57/00 (2006.01)
- Fascicules
- 29.05.2009 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 29 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.