Dispositif et procédé de sciage par fil

Brevet suisse · CH698130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698130
Numéro de demande
CH000139/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2005
Publié
29 mai 2009
Délivré
29 mai 2009
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
Fascicules
29.05.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 29 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.