Kühlsystem

Brevet suisse · CH698242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698242
Numéro de demande
CH001091/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2005
Publié
30 juin 2009
Délivré
30 juin 2009
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 13/04 (2006.01)
F25B 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 10 2004 035 123.6 20.07.2004
Fascicules
30.06.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 2 juin 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Wurm GmbH & Co. KG, Hohenbirker Strasse 1, 42855 Remscheid, Allemagne → Wurm GmbH & Co. KG Elektronische Systeme, Morsbachtalstrasse 30, 42857 Remscheid, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

  3. 30 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2009

Parties

Titulaire

Wurm GmbH & Co. KG Elektronische Systeme

Morsbachtalstrasse 30, 42857 Remscheid, DE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Jean Bartko

42349 Wuppertal, DE

Dr. Horst Peter Wurm

42857 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.