Quantième perpétuel instantané

Brevet suisse · CH698418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698418
Numéro de demande
CH000653/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2004
Publié
14 août 2009
Délivré
14 août 2009
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
Fascicules
14.08.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dietlin & Cie SA, Boulevard St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 11 déc. 2010

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 11.12.2010

  5. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  6. 14 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

Parties

Titulaire

Pierre Kunz SA

Pierre Kunz S.A.

Chemin de Troiselle 46, 1294 Genthod

Radiée du registre

Inventeur

Frédéric Richard

1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.