Gemüseschneider
Brevet suisse · CH698550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698550
- Numéro de demande
- CH001895/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2005
- Publié
- 31 août 2009
- Délivré
- 31 août 2009
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 3/11 (2006.01)B26D 3/22 (2006.01)
- Fascicules
- 31.08.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 31 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.