DISPOSITIF POUR COUPER DES OBJETS, NOTAMMENT DES TUBES

Brevet suisse · CH698568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698568
Numéro de demande
CH000245/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2009
Publié
31 août 2009
Délivré
27 févr. 2015
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 47/06 (2006.01)
B23D 45/12 (2006.01)
Priorité
EP EP08151656 20.02.2008
Fascicules
27.02.2015 B1
31.08.2009 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 27 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2015

  5. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  6. 31 août 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

Parties

Titulaire

Aloïs Trachsel

1872 Troistorrents

Inventeur

Aloïs Trachsel

1872 Troistorrents

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.