Dispositif de fixation d'un cadran

Brevet suisse · CH698601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698601
Numéro de demande
CH001771/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2005
Publié
15 sept. 2009
Délivré
15 sept. 2009
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/14 (2006.01)
Fascicules
15.09.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 16 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.02.2010

  4. 15 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.