Dispositif de fixation d'un cadran
Brevet suisse · CH698601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698601
- Numéro de demande
- CH001771/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2005
- Publié
- 15 sept. 2009
- Délivré
- 15 sept. 2009
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/14 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2009 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 févr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 15 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.