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Brevet suisse · CH698623 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698623
Numéro de demande
CH001824/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2008
Publié
15 sept. 2009
Délivré
15 sept. 2009
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
E04B 1/92 (2006.01)
*C04B 111/94 (2006.01)
Priorité
CH 282/08 27.02.2008
Fascicules
15.09.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.