Procédé de fabrication d'une pièce micromécanique
Brevet suisse · CH699110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699110
- Numéro de demande
- CH001084/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 10 juil. 2008
- Publié
- 15 janv. 2010
- Radié
- 4 févr. 2015
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- B81C 1/00 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.01.2010 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2015
Retiré
Publié dans Swissreg le 07.02.2015
- 15 janv. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.