Véhicule modulable multi usages

Brevet suisse · CH699320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699320
Numéro de demande
CH001284/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 août 2008
Publié
15 févr. 2010
Radié
1 oct. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
B62D 63/02 (2006.01)
B62D 65/00 (2006.01)
Fascicules
15.02.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

  2. 15 févr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

Parties

Titulaire

Pierre Fischer

69 rue de Saint Jean, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Pierre Fischer

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.