Hydrantenhauptventil

Brevet suisse · CH699704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699704
Numéro de demande
CH001600/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2008
Publié
15 avr. 2010
Délivré
30 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 1/34 (2006.01)
E03B 9/02 (2006.01)
Fascicules
30.11.2012 B1
15.04.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  6. 30 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2012

  7. 15 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.