Hydrantenhauptventil
Brevet suisse · CH699704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699704
- Numéro de demande
- CH001600/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2008
- Publié
- 15 avr. 2010
- Délivré
- 30 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16K 1/34 (2006.01)E03B 9/02 (2006.01)
- Fascicules
- 30.11.2012 B115.04.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 30 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2012
- 15 avr. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.