Bôitier modulaire
Brevet suisse · CH699722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699722
- Numéro de demande
- CH001423/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2005
- Publié
- 30 avr. 2010
- Délivré
- 30 avr. 2010
- Radié
- 31 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 04 10058 23.09.2004
- Fascicules
- 30.04.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 31.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 31.08.2025
- 3 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 21 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 30 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
Parties
Inventeur
Philippe Munsch
67700 Monswiller, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.