ELEMENT DECORATIF COMPRENANT UN SUBSTRAT DE NITRURE DE SILICIUM

Brevet suisse · CH699793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699793
Numéro de demande
CH001678/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2008
Publié
30 avr. 2010
Délivré
14 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C23C 14/02 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
Fascicules
14.03.2014 B1
30.04.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 14 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2014

  7. 30 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2010

Parties

Titulaire

Montres Rado S.A.

Bielstrasse 43, 2543 Lengnau b. Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Christian Verdon

1034 Boussens

Armin Guenstar

3293 Dotzigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.