Procédé LIGA hétérogène

Brevet suisse · CH699803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699803
Numéro de demande
CH001699/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 oct. 2008
Publié
30 avr. 2010
Radié
2 sept. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
C25D 5/02 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
Fascicules
30.04.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2013

  2. 30 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2010

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Gilles Rey-Mermet

1870 Monthey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.