Reisetasche mit ausziehbarem Kistensystem
Brevet suisse · CH699982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699982
- Numéro de demande
- CH001852/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 nov. 2008
- Publié
- 31 mai 2010
- Radié
- 10 déc. 2012
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A45C 13/02 (2006.01)
- Fascicules
- 31.05.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2012
- 31 mai 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.