SPINDEL MIT EINZELANTRIEB
Brevet suisse · CH700026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700026
- Numéro de demande
- CH000637/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2008
- Publié
- 4 mai 2010
- Délivré
- 28 févr. 2013
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 1/244 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2007 052 527.5 01.11.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2008/001646 13.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/056091 07.05.2009
- Fascicules
- 28.02.2013 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
- 27 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.05.2010
- 4 mai 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2010
Parties
Inventeur
Gerald Stork
33659 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.