Tee biodégradable à cavité
Brevet suisse · CH700038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700038
- Numéro de demande
- CH001879/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 1 déc. 2008
- Publié
- 15 juin 2010
- Radié
- 26 avr. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A63B 57/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2010 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2013
- 15 juin 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Titulaire
René Marchal
1522 Lucens
Dominique Roberge
14670 Troarn, FR
Inventeur
René Marchal
1522 Lucens
Dominique Roberge
14670 Troarn, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.