Dispositif pour traitement de surface par plasma
Brevet suisse · CH700053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700053
- Numéro de demande
- CH001950/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 déc. 2008
- Publié
- 15 juin 2010
- Radié
- 22 juil. 2010
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- C08J 5/12 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2010
Retiré
Publié dans Swissreg le 24.07.2010
- 15 juin 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.