Durchflussmesseinrichtung
Brevet suisse · CH700175 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700175
- Numéro de demande
- CH001159/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2007
- Publié
- 15 juil. 2010
- Délivré
- 15 juil. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/00 (2006.01)//G01F 1/66 (2006.01)//G01F 1/58 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 juil. 2025
Fusionné
- Titulaire
- Aquametro AG, Ringstrasse 75, 4106 Therwil → INTEGRA Metering AG, Ringstrasse 75, 4106 Therwil
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 21 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 21 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
3 entrées antérieures
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 15 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
Parties
Inventeur
4106 Therwil
18059 Rostock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.