COFFRET POUR MONTRE OU BIJOU
Brevet suisse · CH700416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700416
- Numéro de demande
- CH000222/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2009
- Publié
- 13 août 2010
- Délivré
- 31 déc. 2012
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 11/16 (2006.01)A47F 7/03 (2006.01)A45C 13/02 (2006.01)B65D 85/40 (2006.01)
- Fascicules
- 31.12.2012 B113.08.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
- 13 août 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2010
Parties
Inventeur
Rebecca Hough
Surrey KT8 0JU / East Molesey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.