COFFRET POUR MONTRE OU BIJOU

Brevet suisse · CH700416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700416
Numéro de demande
CH000222/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2009
Publié
13 août 2010
Délivré
31 déc. 2012
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 11/16 (2006.01)
A47F 7/03 (2006.01)
A45C 13/02 (2006.01)
B65D 85/40 (2006.01)
Fascicules
31.12.2012 B1
13.08.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 31 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

  3. 13 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2010

Parties

Inventeur

Rebecca Hough

Surrey KT8 0JU / East Molesey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.