Fahrradrahmen aus Holz

Brevet suisse · CH700470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700470
Numéro de demande
CH000247/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 févr. 2009
Publié
31 août 2010
Radié
3 déc. 2012
Motif
Rejeté
Classes CIB
B62K 19/14 (2006.01)
Fascicules
31.08.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2012

  2. 31 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

Parties

Titulaire

Ski Service Aeschlimann

Hevmandingen 73, 4944 Auswil

Radiée du registre

Inventeur

Christian Aeschlimann

4944 Auswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.