Bausatz für eine Windschutz- oder Sichtschutzwand und aus einem derartigen Bausatz aufgebaute Windschutz- oder Sichtschutzwand
Brevet suisse · CH700511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700511
- Numéro de demande
- CH001930/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 16 déc. 2009
- Publié
- 15 sept. 2010
- Radié
- 17 avr. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 20 2009 003 522.0 12.03.2009
- Fascicules
- 15.09.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 18.04.2013
- 23 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2011
- 15 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Inventeur
Johannes Hansen
52511 Geilenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.