Seismometer mit Kraftrückkopplung

Brevet suisse · CH700570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700570
Numéro de demande
CH000202/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2010
Publié
15 sept. 2010
Délivré
15 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01P 15/13 (2006.01)
G01V 1/18 (2006.01)
Priorité
CA 2,658,143 06.03.2009
Fascicules
15.10.2014 B1
15.09.2010 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 4 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  6. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  7. 15 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Inventeur

Geoffrey Stewart Bainbridge

Ottawa, Ontario, K1K 3R9, CA

Nick Ackerley

Kanata, Ontario K2K 2A1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.