Seismometer mit Kraftrückkopplung
Brevet suisse · CH700570 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700570
- Numéro de demande
- CH000202/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2010
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 15 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01P 15/13 (2006.01)G01V 1/18 (2006.01)
- Priorité
- CA 2,658,143 06.03.2009
- Fascicules
- 15.10.2014 B115.09.2010 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 15 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 15 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Inventeur
Ottawa, Ontario, K1K 3R9, CA
Kanata, Ontario K2K 2A1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.