MINI-JARDIN SUSPENDU MODULABLE

Brevet suisse · CH700602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700602
Numéro de demande
CH000428/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2010
Publié
30 sept. 2010
Délivré
13 févr. 2015
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 09/01411 25.03.2009
Fascicules
13.02.2015 B1
30.09.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 1 avr. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MiniKipos Sàrl, Rue du Tunnel 15, 1227 Carouge → MiniKipos Sàrl, 31 Route de Troinex, 1234 Vessy

    Publié dans Swissreg le 01.04.2016

  3. 13 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2015

  4. 10 janv. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Kohler Marie, 64 route d'Annecy, 1256 Troinex, Serafim Carlos, 6 rue de la Golette, 1217 Meyrin → MiniKipos Sàrl, Rue du Tunnel 15, 1227 Carouge

    Publié dans Swissreg le 10.01.2014

  5. 14 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2011

  6. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Titulaire

MiniKipos Sàrl

31 Route de Troinex, 1234 Vessy

Inventeur

Kohler Marie

1256 Troinex

Serafim Carlos

1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.