Solarkollektor mit optischen Leitungen

Brevet suisse · CH700626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700626
Numéro de demande
CH000398/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 mars 2009
Publié
30 sept. 2010
Radié
10 juil. 2012
Motif
Rejeté
Classes CIB
F24J 2/42 (2006.01)
F21S 11/00 (2006.01)
Fascicules
30.09.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

  2. 3 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 03.03.2011

  3. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Titulaire

Zlatko Rezagic

8057 Zürich

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Zlatko Rezagic

8057 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.