DISPOSITIF D'AFFICHAGE

Brevet suisse · CH700664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700664
Numéro de demande
CH000469/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2009
Publié
30 sept. 2010
Délivré
15 déc. 2014
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/16 (2006.01)
G04B 19/22 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
G04B 19/20 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 B1
30.09.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 15 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  5. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  6. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.