PIECE D'HORLOGERIE

Brevet suisse · CH700849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700849
Numéro de demande
CH000671/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
28 avr. 2009
Publié
29 oct. 2010
Radié
27 sept. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
Fascicules
29.10.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2013

  2. 29 oct. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

Parties

Titulaire

Frank Müller Watchland S.A.

22, Route de Malagny, CH-1294 Genthod

Inventeur

Jean-Pierre Golay

1950 Sion

GOLAY Pierre-Michel

1197 Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.