Feinschneidpresse
Brevet suisse · CH700864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700864
- Numéro de demande
- CH000537/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 14 avr. 2010
- Publié
- 29 oct. 2010
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B30B 1/32 (2006.01)B30B 15/16 (2006.01)//B21D 28/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2009 017 626.8 16.04.2009
- Fascicules
- 29.10.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
- 29 oct. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Titulaire
Horst Baltschun
76761 Rülzheim, DE
Mandataire
Inventeur
Horst Baltschun
76761 Rülzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.