Strassenleuchte
Brevet suisse · CH700878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700878
- Numéro de demande
- CH001713/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 nov. 2009
- Publié
- 29 oct. 2010
- Radié
- 29 avr. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21V 29/00 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)*F21W 131/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 628/09 21.04.2009
- Fascicules
- 29.10.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 23 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2011
- 29 oct. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.