Procédé et dispositif pour estimer la position d'un rotor dans une machine synchrone à aimant permanent

Brevet suisse · CH701063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701063
Numéro de demande
CH000571/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2006
Publié
30 nov. 2010
Délivré
30 nov. 2010
Radié
6 avr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 6/18 (2006.01)
H02K 21/02 (2006.01)
Priorité
EP EP05102754.8 07.04.2005
Fascicules
30.11.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.04.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 06.04.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 11 juin 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Micro-Beam SA, Rue de la Côte 109, 2000 Neuchâtel → Micro-Beam SA, Rue des Champs Lovats 30, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 11.06.2013

  6. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  7. 30 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.