Procédé et dispositif pour estimer la position d'un rotor dans une machine synchrone à aimant permanent
Brevet suisse · CH701063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701063
- Numéro de demande
- CH000571/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2006
- Publié
- 30 nov. 2010
- Délivré
- 30 nov. 2010
- Radié
- 6 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02P 6/18 (2006.01)H02K 21/02 (2006.01)
- Priorité
- EP EP05102754.8 07.04.2005
- Fascicules
- 30.11.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 06.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 juin 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Micro-Beam SA, Rue de la Côte 109, 2000 Neuchâtel → Micro-Beam SA, Rue des Champs Lovats 30, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 11.06.2013
- 15 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 30 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.