Fenster oder Tür mit Abdeckblende, Verwendung einer Abdeckblende und System zur Bildung von Fenstern oder Türen
Brevet suisse · CH701104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701104
- Numéro de demande
- CH001602/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2005
- Publié
- 30 nov. 2010
- Délivré
- 30 nov. 2010
- Radié
- 4 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/30 (2006.01)
- Fascicules
- 30.11.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 11 oct. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- 1a hunkeler AG, Zürichstrasse 28, 6004 Luzern → 1a hunkeler AG, Bahnhofstrasse 20, 6030 Ebikon
Publié dans Swissreg le 11.10.2011
- 10 oct. 2011
Transféré
- Titulaire
- Lehmann Arnegg AG, Bächigenstrasse 12, 9212 Arnegg, 1a hunkeler AG, Zürichstrasse 28, 6004 Luzern → 1a hunkeler AG, Zürichstrasse 28, 6004 Luzern
Publié dans Swissreg le 10.10.2011
- 30 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.