Mécanisme de sonnerie pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH701200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701200
Numéro de demande
CH000994/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
15 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 21/04 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
Priorité
CH 00920/09 11.06.2009
CH 00921/09 11.06.2009
CH 00922/09 11.06.2009
CH 00923/09 11.06.2009
Fascicules
15.09.2014 B1
15.12.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 15 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

  7. 15 déc. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.