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Brevet suisse · CH701344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701344
Numéro de demande
CH000974/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
23 juin 2009
Publié
31 déc. 2010
Radié
13 févr. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
B61L 27/00 (2006.01)
B61L 19/06 (2006.01)
Fascicules
31.12.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 8 nov. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Anton Gunzinger, Mühlebachstrasse 138, 8008 Zürich → Supercomputing Systems AG, Technopark, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.11.2013

  4. 31 déc. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.